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Marques déposées par monsieur Frédéric BERNARD
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Les Chats du Pont du Gard
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Chats du Pont du Gard
M. Frédéric BERNARD

Numéro de dépôt :
4088192
Date de dépôt :
02/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/05/2024
Les Chats du Pont du Gard de Frédéric BERNARD

Présentation de la marque Les Chats du Pont du Gard

Déposée par voie électronique le 2 mai 2014 par monsieur Frédéric BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Chats du Pont du Gard » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-21 du 23 mai 2014.

Le déposant est monsieur Frédéric BERNARD domicilié(e) 9 bis route d'uzès - 30210 - CASTILLON DU GARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Frédéric BERNARD domicilié(e) 9 bis route d'uzès - 30210 - CASTILLON DU GARD - France.

La marque Les Chats du Pont du Gard a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4088192.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Chats du Pont du Gard est expirée depuis le 2 mai 2024.


M. Frédéric BERNARD - 9 bis route d'uzès - 30210 - CASTILLON DU GARD - France


M. Frédéric BERNARD - 9 bis route d'uzès - 30210 - CASTILLON DU GARD - France


Publication - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21

Enregistrement sans modification - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ;

Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; toilettage d'animaux.